Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations légales suivantes :
Informations légales
Siège social
77 Avenue Georges Clemenceau
85150 LES ACHARDS
Contacts
Bureau de La Mothe Achard : 02.51.05.91.79
Bureau d’Olonne sur Mer : 02.51.21.17.39
Bureau de Talmont St Hilaire : 02.51.90.20.15
Email : direction@contact85.fr
Représentation légale
Association intermédiaire CONTACT
Présidente : Françoise REZEAUChantiers CONTACT
Président : Jacques RABAUDCONTACT Développement
Présidente : Françoise REZEAUCONTACT Matériel
Président : Floreal CAMPOSRestaurant – Traiteur du petit Puits
Présidente : Colette MERLE
Directeur : Fabrice DEVAUD
Immatriculation
N° SIREN Association intermédiaire CONTACT : 384 568 283 000 12
N° SIREN Chantiers CONTACT : 429 351 380 000 10
Code APE : 7830Z
N° d’agrément Service à la Personne : SAP384568283
Hébergeur du site
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (contenus, textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de l’association CONTACT et de ses entités, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, partielle ou intégrale, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
L’association CONTACT et ses entités mettent tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations, mais ne sauraient être tenues responsables des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité du site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’association CONTACT n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur utilisation.
L’utilisateur du site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.